Travaux

Groupe de travail ad hoc – Délégation générale CDP
Rapporteur : Robin HAMADI
Adopté en de l’assemblée plénière du 30/06/2026

Groupe de travail ad hoc – Délégation générale CDP
Rapporteur : Antoine SOUDAIS – Roger MONGEREAU
Adopté lors de l’assemblée plénière du 30/06/2026

CAACV – Délégation générale CDP
Rapporteur : Pierre ALLARY
Adopté lors de l’assemblée plénière du 30/06/2026

Rapport établi par le groupe de travail Intelligence artificielle et adopté en Assemblée plénière le 16 décembre 2025

Charte Intelligence Artificielle, Souveraineté des données : enjeux et orientations pour le département des Bouches du Rhône, Green AI et AI for green : faire de l’intelligence artificielle un levier de durabilité pour le territoire.

Rapporteuse : Sylvie PLUNIAN (CAACV) Délégation générale du CDP

Adoption : Assemblée plénière 12/12/2024
Commission : CAACV
Rapporteur : Pierre ALLARY
Rédacteurs : Olivier MINELLI, Frédéric BOSSARD, Robin HAMADI, Serge LERDA, Nicolas MURISASCO, Pierre ALLARY, Caroline OROFINO, Patrick MILLAN, Roger MONGEREAU, Clarisse BAINVEL, Eric BRASSART

Adoption : Assemblée plénière 12/12/2024
Commission : CESPS et CJEVC
Rapporteurs : Maxime Mery, Gerard-Michael Bohbot
Rédacteur : Maxime Mery

Délégation générale du CDP

CAACV
Rapporteur : Pierre ALLARY
Rédacteurs : Charlie BARLA, Maxime DUCOULOMBIER, Patrick FANCELLO, André DURBEC, Jean-Paul ROCH, Délégation générale du CDP

CAACV
Rapporteur et rédacteur : André DURBEC

CAACV
Rapporteurs et rédacteurs : Jacky PELISSIER, Georges BERAUD

Délégation générale du CDP
Magali BENCIVENGA

CAACV
Rapporteur et rédacteur : Patrick SIRI

Délégation générale CDP : Magali BENCIVENGA
 

Délégation générale du CDP

Groupe Risques et Crises : Jean-Pierre GAUDIN, Maxime MERY, Roger MONGEREAU, Annie RICCIO, Roland RIZOULIERES, Jérémy SENATORE, Patrick SOUDAIS, Magali BENCIVENGA, Norbert NOURIAN, Thomas VERCELLONE
 

Délégation générale du CDP

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Patrick SOUDAIS

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Armand BENICHOU

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Armand BENICHOU

Délégation générale du CDP

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Bruno HUSS

CESPS
Rapporteur : Jacques BUILLES

Délégation générale du CDP

Groupe de travail insertion : Pierre ALLARY, Gérard-Michaël BOHBOT, Patrick SOUDAIS, Roger MONGEREAU
Délégation générale du CDP : Thomas VERCELLONE
 

Délégation générale du CDP : Tomas VERCELLONE, Magali BENCIVENGA

Délégation générale du CDP
 

CJEVC
Rapporteurs : Gérard-Michael BOHBOT, Elisabeth CARUETTE
Rédacteur : Thomas VERCELLONE, Délégation générale du CDP
 

Délégation générale du CDP

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Michèle MILLEPIED

Délégation générale du CDP

CJEVC
Rapporteurs : Elisabeth CARUETTE, Suzanne GUILHEM
Rédacteur : Elisabeth CARUETTE, Suzanne GUILHEM et Thomas VERCELLONE, Délégation générale du CDP

CJEVC
Rapporteurs : Suzanne GUILHEM
Rédacteur : Suzanne GUILHEM et Thomas VERCELLONE et Victoria LEMETTRE, Délégation générale du CDP

Délégation générale du CDP

Délégation générale du CDP

CESPS
Rapporteur : Patrick SOUDAIS
Rédacteur : Thomas VERCELLONE, délégation générale du CDP

CESPS
Rapporteur et rédacteur : Michèle MILLEPIED

CESPS
Rapporteur : Jacques BUILLES
Rédacteurs : Jacques BUILLES, Thomas VERCELLONE, Délégation générale

CESPS
Rapporteur : Roland RIZOULIERES
Rédacteurs : Roland RIZOULIERES, Sandra MONTCHAUD

CJEVC
Rapporteurs : Thibaut DAURES, Antoine DUHAUT, Suzanne GUILHEM, Anne LUCCHINACCI, Elisabeth CARUETTE
Rédacteurs : Thibaut DAURES, Antoine DUHAUT, Suzanne GUILHEM, Anne LUCCHINACCI, Elisabeth CARUETTE, Thomas VERCELLONE, Délégation générale
 

Magali BENCIVENGA, Délégation générale du CDP
 

Délégation générale du CDP
Magali BENCIVENGA, Victoria LEMETTRE

CAACV
Rapporteurs : Valérie CARBONNE, Sylvie PLUNIAN
Rédacteurs : Valérie CARBONNE, Sylvie PLUNIAN, serge LERDA, Victoria LEMETTRE délégation générale CDP

CAACV
Rapporteur et rédacteur : Valérie CARBONNE

CAACV
Rapporteur : Dominique ABADIE
Rédacteurs : Dominique ABADIE, Victoria LEMETTRE (délégation générale du CDP)

Délégation générale du CDP

CAACV
Rapporteur et rédacteur : Gregorio FUSCHILLO

CAACV
Rapporteur : Rémi CONSTANTIN

Groupe Méditerranée : Dominique ABADIE, Charlie BARLA, Gérard-Michael BOHBOT, Valérie CARBONNE, Roger MONGEREAU, Daniel NAHON, Jean ROATTA, Magali BENCIVENGA, Norbert NOURIAN
Rapporteur : Jean ROATTA

Rapport établi par la Commission Exigence sociale, Prévention, Santé et adopté en Assemblée plénière le 10 juin 2021
Rapporteur : Nathalie Paoli, rédacteur : Délégation Générale du Conseil de Provence

Regarder et donner à voir "la" pauvreté au travers les éléments utiles au diagnostic que fournissent les sciences sociales, les cadres d’action, les indicateurs chiffrés et les témoignages d’acteurs de cet écosystème, notamment ceux de l’action collective, tel a été le guide fil de la Commission Exigence sociale, Prévention, Santé du Conseil de Provence pour cette saisine.
Regarder et donner à voir "la" pauvreté pour essayer, dans un premier temps, de l’approcher, de la cerner, de la comprendre et d’en comprendre le cadre d’action et l’écosystème, envisager des pistes de réflexion, tel est l’objectif que s’est fixé, ici, la Commission.
Ces premiers éléments devraient permettre, dans un second temps, d’alimenter la réflexion et les actions de la politique départementale de lutte contre la pauvreté, politique publique dans laquelle le Département est fortement engagé.

Avis établi dans le cadre de la Commission Aménagement, Attractivité, Cadre de vie et adopté en Assemblée plénière le 10 juin 2021.
Rapporteur et rédacteur : Patrick Fancello

Marseille est une capitale de la mer qui s’ignore. Elle possède tous les atouts pour être reconnue en tant que telle, mais elle semble tourner le dos à son passé et sous-évaluer ses potentialités. Il s’agit donc de répondre présent avec un credo : valoriser la mer comme ressource urbaine pour plus de sport, plus d’emploi, plus de culture.
Marseille est riche de la créativité et de la capacité de mobilisation de ses habitants, du dynamisme de ses associations. Son patrimoine est avant tout humain. Il ne demande qu’à être soutenu, accompagné (…)
Une démarche qui entend s’inscrire dans l’esprit de Saint-Exupéry : « Si tu veux construire un bateau, ne rassemble pas tes hommes et femmes pour leur donner des ordres, pour expliquer chaque détail, pour leur dire où trouver chaque chose. Si tu veux construire un bateau, fais naître dans le cœur de tes hommes et femmes le désir de la mer.
 

Rapport établi par la Commission Jeunesse Education Vie Citoyenne et adopté en Assemblée plénière le 11 février 2021.
Rapporteur : Suzanne Guilhem, rédacteur : Victoria Lemettre (Délégation Générale du Conseil de Provence).

Il s’est agi, pour nous, en premier lieu, de comprendre la délinquance telle qu’elle se déploie actuellement sur notre territoire car, pire ou meilleure que ce que murmure la rumeur populaire, la réalité du phénomène délinquant – dans sa nature et dans son ampleur – est le seul point de départ possible d’une politique de prévention efficace.
En second lieu, parce que la prévention est par essence une politique publique long-termiste, parce que la délinquance est un fléau pour notre territoire et sa population et qu’elle fragilise notre société, de ses maillons les plus vulnérables jusque dans ses fondations, et parce qu’il est nécessaire de tirer enseignement des échecs passés, il nous semble impératif :

• De se montrer déterminé à agir massivement, et de toute urgence,
• De faire preuve de créativité et d’audace dans la construction des politiques publiques de prévention de la délinquance.

Rapport établi par le Groupe Habitat & Logement et adopté en Assemblée plénière le 11 février 2021
Rapporteur : Clarisse Bainvel, rédacteur : Clarisse Bainvel

L’instance, composée de membres de la société civile permet d’aborder avec pragmatisme et transparence les problématiques auquel le territoire est confronté, ceci favorisant la décision éclairée. Dans ce contexte, la création d’un groupe de travail dédié à l’habitat et au logement a paru non seulement pertinente mais indispensable (…). (Et ce) groupe de travail n’a pas souhaité limiter sa réflexion au regard des seules compétences du Département. En effet, la vocation de service public de l’Institution et sa capacité à s’inviter dans la problématique étudiée au travers des financements qu’elle octroie aux autres collectivités locales, la positionne au cœur du débat sur le logement. Dès lors il nous est apparu que le Département devait être source d’impulsion et de propositions au-delà de ses compétences directes s’agissant du sujet crucial du logement.

Contribution établie par la Délégation Générale du Conseil de Provence
Rédacteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

Ce document constitue la contribution de la Délégation Générale du Conseil de Provence aux travaux du groupe de travail « Habitat et Logement » du CDP. Il vise à compléter les « propositions immédiates et concrètes pour les centres-villes paupérisés » faites par le groupe en proposant, à travers une série de textes et d’articles, une mise en questionnement de la complexité (partie 1) et de la territorialisation (partie 2) des politiques publiques de logement et d’habitat. Cette dernière question se pose avec d’autant plus d’acuité aujourd’hui qu’elle s’inscrit dans une actualité (partie 3) riche, notamment dans le cadre des évolutions de la législation et règlementation en cours ou à venir.

Rapport établi par la Délégation Générale du Conseil de Provence et présenté en Assemblée plénière le 11 février 2021
Rapporteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence), rédacteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

Fabrique des territoires culturels, fabrique culturelle des territoires ?
Parce que les politiques culturelles menées par les collectivités territoriales constituent des leviers d’attractivité, de rayonnement, de développement économique et touristique des territoires et des vecteurs de cohésion sociale, tout en favorisant l'expression d'une identité locale, elles sont tout à la fois le laboratoire d’une action publique renouvelée (la coopération au service du développement des territoires), le laboratoire d’un territoire plus inclusif (démocratisation culturelle et accès à la culture) et un laboratoire d’innovations.

Rapport établi par Jean-Sébastien Steil (Commission Spéciale Culture) et adopté par le Bureau du Conseil de Provence le 14 janvier 2021

Les mesures d’urgence mises en place par le gouvernement (…) jouent leur rôle mais ne suffiront pas pour éviter la fragilisation de la filière culturelle dans son métabolisme profond, entraînant des conséquences durables sur l’activité artistique et culturelle du territoire départemental. Il est dès lors important d’inscrire les politiques publiques de la culture dans une perspective de restructuration et de consolidation sur le moyen et le long terme.

Rapport établi par la Commission Aménagement, Attractivité, Cadre de Vie et approuvé en Assemblée plénière le 5 novembre 2020
Rapporteur : Pierre Allary, rédacteur : Victoria Lemettre (Délégation Générale du Conseil de Provence)

La crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 en France a permis de mesurer combien notre système agricole est vulnérable et précieux. Deux enseignements principaux doivent en être tirés :

• D’une part et parce que l’équation alimentaire s’est posée comme jamais auparavant en temps de paix, traiter l’enjeu alimentaire apparaît aujourd’hui comme une urgence absolue;
• D’autre part, l’agriculture – qui nourrit les hommes et permet d’entretenir nature et paysages – est un secteur singulier qui doit être impérativement protégé.

Rapport établi par la Délégation Générale du Conseil de Provence
Rédacteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

"L’Ecole confinée" (…) a permis de poser les prémisses d’un débat généralisé (…) sur le rapport Ecole et numérique, clarifiant l’irréductibilité les unes aux autres de notions telles que : éducation numérique, éducation au numérique, numérique éducatif, voire même éducation à distance.

Rapport établi par la Commission Jeunesse, Éducation, Vie Citoyenne et approuvé en Assemblée plénière le 19 décembre 2019
Rapporteur : Gérard Leca, rédacteur : Gérard Leca

La gestion des MNA, au carrefour entre la protection de l’enfance et du droit des étrangers, est éminemment complexe et lourde d’enjeux humains, politiques, financiers qui vont bien au-delà des seules frontières, des seules ressources et, même, des seules compétences du Département.

Rapport établi par la Commission Jeunesse, Éducation, Vie Citoyenne et approuvé en Assemblée plénière le 19 décembre 2019 
Rapporteur : Suzanne Guilhem, rédacteur : Suzanne Guilhem

La laïcité n’a de sens que comme garantie d’un vouloir vivre ensemble harmonieux, d’une sociabilité apaisée, d’autant plus utile que la société gagne en diversité culturelle ou cultuelle.

Rapport établi par la Délégation Générale du Conseil de Provence et présenté en en Assemblée plénière le 19 décembre 2019
Rapporteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence - Rédacteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

La laïcité est tout à la fois, produit et promoteur d’un imaginaire collectif, d’un idéal républicain qui ont émergé avec la constitution progressive et conjointe de la figure du citoyen et de l’espace public républicain. Il ne faut la délier ni de la réalité, ni de son pouvoir symbolique et performatif.

Rapport établi par la Commission Aménagement, Attractivité, Cadre de Vie et approuvé en en Assemblée plénière le 1er avril 2019
Rapporteur : Pierre Allary, rédacteur : Délégation du Conseil de Provence

La Commission Aménagement et Attractivité du territoire a identifié un certain nombre de solutions (…) pour une mobilité durable, inclusive et susceptible de faire rayonner le territoire au-delà de ses frontières.

Contribution à la saisine « Territoires inclusifs - Parcours de Vie et de Santé », établie par la Commission Exigence Sociale, Prévention, Santé et approuvée en Assemblée plénière le 1er avril 2019
Rapporteur : Roland Rizoulières, Rédacteur : Roland Rizoulières

Le rapport à la fragilité dans les territoires du département a été l’élément moteur de nos travaux et la question fondamentale qui est posée est "comment nos plus fragiles peuvent vivre parmi nous dans leur différence et participer pleinement à la vie de la cité, de nos territoires ?".

Rapport établi par la Section Prospective, Stratégie, Evaluation et la Délégation Générale du Conseil de Provence
Rédacteur : Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

Il conviendrait alors pour les départements de passer d’une conception des questions éducatives abordées comme prestations de service à une conception de politique éducative, dont les objectifs pourraient viser à réduire des inégalités.

Rapport établi par le Groupe de Travail Fusion et la Délégation Générale du Conseil de Provence et approuvé en Assemblée plénière le 3 décembre 2018
Rapporteur : Norbert Nourian (Délégation Générale du Conseil de Provence), rédacteurs : Norbert Nourian (Délégation Générale du Conseil de Provence), Magali Bencivenga (Délégation Générale du Conseil de Provence)

Le scénario de fusion par la convergence proposée intègre la dimension temporelle nécessaire à la construction réussie d’une gouvernance territoriale du "Département métropolitain" et tient compte de la réalité, tant institutionnelle que politique, sans oublier le facteur humain qui permet aux organisations publiques de fonctionner efficacement. Ainsi, nous proposons une perspective de changement qui prend en compte la diversité des cultures territoriale.